Mentions légalesEditeur : GARD LOZERE DEPISTAGEResponsable de la publication : Docteur Marielle Canonge E-mail : gld(-at-)gldepistage.fr Hébergeur : OVH GARD LOZERE DEPISTAGE Association Loi 1901 Adresse : Les 7 Collines 42 rue du Forez - BP 99034 - 30971 NIMES CEDEX 9 - France Téléphone : 04 66 21 76 50
Création Graphique : Agence TerralunaRéalisation Technique : Atonis Technologies
1 - Propriété intellectuelle Des éléments figurant sur le site «www.gard-lozere-depistage.com» font l'objet de droits de propriété intellectuelle. Aucun de ces éléments ne peut être copié sans l'autorisation expresse de GARD LOZERE DEPISTAGE.
2 - Responsabilités GARD LOZERE DEPISTAGE ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité des informations figurant sur le site «www.gard-lozere-depistage.com». Celles-ci n'ont aucune valeur contractuelle et peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable. Les sites Internet reliés au site «www.gard-lozere-depistage.com» n'étant pas sous le contrôle de GARD LOZERE DEPISTAGE, celui-ci n'assume aucune responsabilité quant aux informations qu'ils délivrent. GARD LOZERE DEPISTAGE et ses fournisseurs qui pourraient être mentionnés sur le site «www.gard-lozere-depistage.com» ne pourront en aucun cas être considérés comme responsables de dommages quelle qu'en soit la nature (y compris et sans restriction les dommages spéciaux ou non, directs et indirects) imputables à l'utilisation des documents et informations contenus sur le site «www.gard-lozere-depistage.com».
3 - Etablissement de liens hypertextes Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d'accueil du site «www.gard-lozere-depistage.com». Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site «www.gard-lozere-depistage.com» comme étant le sien, ou en dénaturer les contenus. |